Salut à tous les propriétaires de SCI qui se demandent comment récupérer le fruit de la vente d’un bien immobilier en société civile immobilière. Peut-être avez-vous vendu un appartement, une maison ou un local commercial, mais vous ne savez pas comment procéder pour récupérer votre part de l’argent. Pas de panique, je vais vous expliquer tout cela dans cet article. Vous verrez que c’est très simple et que vous pourrez récupérer votre argent rapidement. Alors, prêt à découvrir comment récupérer l’argent de la vente d’un bien en SCI ? Suivez le guide !
Comment sortir un bien d’une SCI – Guide pratique pour les propriétaires immobiliers
Si vous êtes propriétaire d’un bien immobilier dans une SCI (Société Civile Immobilière), vous pouvez vous demander comment récupérer l’argent de la vente du bien. Dans cet article, nous allons vous expliquer les différentes options pour sortir un bien d’une SCI et récupérer votre argent.
Vendre le bien immobilier
La première option est de vendre le bien immobilier détenu par la SCI. Pour cela, il est nécessaire de convoquer une assemblée générale extraordinaire (AGE) pour décider de la vente du bien. Cette décision doit être prise à la majorité des voix des associés.
Une fois que la vente est décidée, il est important de faire appel à un notaire pour établir l’acte de vente. Le produit de la vente est ensuite réparti entre les associés de la SCI en fonction de leur quote-part.
Apporter le bien immobilier à une société commerciale
Une autre option est d’apporter le bien immobilier à une société commerciale. Cette société peut être créée spécialement pour l’occasion. L’apport du bien immobilier doit être décidé lors d’une AGE à la majorité des voix des associés.
En apportant le bien à une société commerciale, vous pourrez bénéficier d’une fiscalité plus avantageuse. En effet, la plus-value réalisée lors de la vente du bien sera soumise à l’impôt sur les sociétés plutôt qu’à l’impôt sur le revenu des associés de la SCI.
Sortir de la SCI
Enfin, la dernière option est de sortir de la SCI en cédant ses parts sociales. Cette solution peut être intéressante si vous souhaitez vous retirer de la gestion de la SCI. Pour cela, vous devez trouver un acquéreur pour vos parts sociales. Cette cession doit être autorisée par les autres associés de la SCI.
Une fois que la cession est acceptée, vous récupérez le montant de la vente de vos parts sociales. Il est important de noter que la cession de parts sociales peut être soumise à des droits d’enregistrement.
Vente partielle en SCI : Comment procéder ?
Si vous êtes propriétaire d’un bien en SCI et que vous souhaitez récupérer une partie de l’argent de sa vente, vous pouvez opter pour une vente partielle. Cette option peut être particulièrement intéressante si vous ne voulez pas vendre la totalité du bien ou si vous souhaitez garder une partie de l’argent pour d’autres projets. Mais comment procéder ?
1. Vérifiez les statuts de votre SCI
Avant de procéder à une vente partielle, assurez-vous que les statuts de votre SCI le permettent. En effet, certains statuts prévoient une clause d’inaliénabilité qui interdit toute vente partielle du bien.
2. Déterminez le montant de la vente partielle
Une fois que vous avez vérifié les statuts de votre SCI, il est temps de déterminer le montant de la vente partielle. Vous pouvez choisir de vendre une partie du bien pour un montant précis ou pour un pourcentage du prix total de vente.
3. Rédigez une convention de vente
Une fois que vous avez déterminé le montant de la vente partielle, vous devez rédiger une convention de vente. Cette convention doit préciser les conditions de la vente partielle, notamment le montant de la vente, la partie du bien vendue, le prix de vente et les modalités de paiement.
4. Informez les autres associés de la SCI
Si vous êtes plusieurs associés dans la SCI, vous devez informer les autres associés de votre intention de procéder à une vente partielle. Vous devez leur présenter la convention de vente et obtenir leur accord.
5. Procédez à la vente partielle
Une fois que tout est en ordre, vous pouvez procéder à la vente partielle. Cette vente doit être réalisée devant un notaire qui se chargera de la rédaction de l’acte de vente.
Merci d’avoir lu cet article sur comment récupérer l’argent de la vente d’un bien en SCI. J’espère que mes conseils vous ont aidé à y voir plus clair et à comprendre les démarches à suivre. N’hésitez pas à me laisser un commentaire si vous avez des questions ou des remarques à faire. À bientôt sur mon blog pour d’autres astuces concernant la gestion d’une SCI !
